Bonjour
Qui s'est préoccupé de se faire couvrir par l'assurance pour rouler au E85 ? Comment les informer, quelle a été leur réponse ? Quel est le risque encouru ?
Discussion avec un expert auto / moto il y a quelques mois. Lorsqu'ils sont missionnés par les assurances en cas de carton, ils font tout pour éviter à leur client de payer. Les assurances ne s'embêtent pas pour les petits sinistres, et pour eux une voiture ou moto détruite c'est un petit sinistre. Ils payent sans discuter. Mais par contre pour les gros sinistres... c'est une autre chanson.
Par exemple, un piéton se fait renverser par un automobiliste et se retrouve tétraplégique. Admettons que la faute dans l'accident soit 100% au piéton qui a traversé sans regarder hors d'un passage piéton. La maréchaussée, forcément appelée sur les lieux, va faire immobiliser le véhicule et l'envoyer en fourrière pour expertise, pensant que peut être il peut y avoir un défaut sur les freins. Impossible au proprio du véhicule de venir enlever discrètement son kit ethanol, son faisceau modifié, etc. ou de venir vidanger son réservoir pour y mettre du SP 95. Les assurances missionnent un expert, qui va prendre son temps pour examiner le véhicule sous toutes les coutures. A mon avis, il ne lui faut pas une heure pour découvrir que le véhicule a été modifié. Même les modifs de carto ne passent pas inaperçues. Il fait son rapport indiquant que le véhicule a été modifié.
L'affaire va forcément arriver devant un tribunal. Un expert judiciaire va être nommé. Il ne pourra que confirmer les constatations de l'expert de l'assurance. Le conducteur du véhicule, son avocat, son expert s'il en prend un, vont plaider devant le tribunal qu'une modification de carburation de véhicule ne rend absolument pas le véhicule plus dangereux pour les piétons. L'expert de la partie adverse va plaider que le fait de modifier son véhicule, sans homologation, dénote un état d'esprit de non respect des lois, que l'ethanol permet d'augmenter le couple des moteurs, donc les performances, et que la voie publique n'est pas un circuit où on peut expérimenter.
Que va décider le tribunal ? On le sait bien, aller en justice revient un peu à jouer au casino. Le juge peut très bien décider de mettre 50% des torts sur le conducteur du véhicule. Et son assurance peut très bien faire jouer la clause d'interdiction de modification du véhicule prévue dans le contrat pour ne pas indemniser.
L'indemnisation du piéton se montant à huit cent mille euros, le conducteur doit verser quatre cent mille euros au piéton. Glups... si ça arrive à Bernard Arnaud, ça ne le fera pas boiter. Si c'est vous ou moi... c'est les économies d'une vie qui s'envolent et/ou l'obligation de payer jusqu'à sa mort une rente au dit piéton ! OK il faudra cinq à dix ans, en première instance et appel, expertise et contre-expertise, pour arriver à la conclusion. Mais on y arrivera, c'est certain.
On pourra toujours appeler en cause les vendeurs de kits, les reprogrammateurs, les conseilleurs-pas-les-payeurs sur les forums Internet : la justice va s'en taper. La seule chose qui sera retenue est que l'assuré n'a pas respecté les termes de son contrat : ne pas modifier son véhicule.
OK la probabilité que ça arrive est très faible. Mais si je vous dis "voilà une caisse de balles, elles sont toutes à blanc sauf une. Tirez en une au hasard, mettez la dans un pistolet, appliquez vous le canon sur la temps et appuyez sur la détente. Vous le faites ?